N 19/1322 Travaux 2001-2002, 1998.05.28-2002.11.07 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1322
Titre:Travaux 2001-2002
Dates:28 mai 1998 - 7 novembre 2002
Période de création:28/05/1998 - 07/11/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Conventions vaudoises d'hospitalisation 2001 et 2002;
- Documents relatifs à l'application de la convention, notamment des directives et des avenants à la convention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1260795
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises