N 19/1324 Travaux 2004-2008, 1994.04.19-2008.12.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1324
Titre:Travaux 2004-2008
Dates:19 avril 1994 - 18 décembre 2008
Période de création:19/04/1994 - 18/12/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance - Divers;
- Procès-verbaux du Bureau de la Convention vaudoise d'hospitalisation;
- Documentation sur le financement de la convention.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256344
 

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