N 19/1385 Revues des hospitalisations 2002, 2001.09.25-2005.02.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1385
Titre:Revues des hospitalisations 2002
Dates:25 septembre 2001 - 9 février 2005
Période de création:25/09/2001 - 09/02/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux du Groupe de travail "Revues d'hospitalisation" de la Fédération des hôpitaux vaudois;
- Rapport final des revues simultanées d'hospitalisation 2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1258132
 

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