N 19/1401 Groupe de travail Hôpital Riviera-Hôpital de la Providence, 1998.05.15-2002.03.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1401
Titre:Groupe de travail Hôpital Riviera-Hôpital de la Providence
Dates:15 mai 1998 - 22 mars 2002
Période de création:15/05/1998 - 22/03/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du Groupe de travail;
- Scénarios de rapprochement;
- Presse;
- Statistiques 2001 - Gynécologie-Obstétrique;
- Rapports du Groupe de travail;
- Rapport intermédiaire n° 2;
- Rapport intermédiaire n° 1;
- Statistiques d'activité;
- Correspondance diverse;
- Séances plénières;
- Procès-verbaux des séances plénières;
- Statistiques et documents de travail;
- Plan directeur Riviera;
- Anciens procès-verbaux - Historique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257918
 

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