N 19/1400 Correspondance, 1983.06.24-2003.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1400
Titre:Correspondance
Dates:24 juin 1983 - 23 décembre 2003
Période de création:24/06/1983 - 23/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance et documents relatifs à la collaboration, puis à la fusion des deux hôpitaux, notamment diverses versions d'un protocole d'accord;
- Procès-verbaux de la commission paritaire réunissant les deux hôpitaux;
- Rapports des statistiques d'activité de l'Hôpital de la Providence;
- Statuts de l'Hôpital de la Providence (24.06.1983).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255416
 

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