N 19/1339 Travaux 2007-2009, 2001.09.25-2010.10.06 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1339
Titre:Travaux 2007-2009
Dates:25 septembre 2001 - 6 octobre 2010
Période de création:25/09/2001 - 06/10/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs aux séances du Conseil du réseau, notamment de la correspondance, des procès-verbaux, des rapports comptables et de la documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257854
 

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