N 19/1158 Documents reçus des Hôpitaux de Montreux, Mottex et du Samaritain, 1974.06.20-1998.07.02 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1158
Titre:Documents reçus des Hôpitaux de Montreux, Mottex et du Samaritain
Dates:20 juin 1974 - 2 juillet 1998
Période de création:20/06/1974 - 02/07/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Montreux;
- Mottex;
- Samaritain;
- Cursus des membres du Comité de pilotage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257852
 

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