N 19/1157 Conseil de fondation et Comité de pilotage de l'Hôpital Riviera, 1996.01.17-1997.12.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1157
Titre:Conseil de fondation et Comité de pilotage de l'Hôpital Riviera
Dates:17 janvier 1996 - 19 décembre 1997
Période de création:17/01/1996 - 19/12/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Conseil de fondation:
- Correspondance;
- Convocation;
- Procès-verbaux.

Comité de pilotage:
- Séances avec les médecins;
- Convocations;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257851
 

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