N 19/1370 Travaux 2003, 2003.01.22-2004.02.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1370
Titre:Travaux 2003
Dates:22 janvier 2003 - 4 février 2004
Période de création:22/01/2003 - 04/02/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Documentation et documents de travail relatifs aux séances du Comité du pilotage, notamment des supports de présentations, un rapport sur la saisie de prestations avec TarMed, des recommandations de facturation et des mandats de groupes de travail dépendant du comité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257848
 

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