N 19/1368 Comité de pilotage TarMed-IS, 1999.10.21-2002.02.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1368
Titre:Comité de pilotage TarMed-IS
Dates:21 octobre 1999 - 5 février 2002
Période de création:21/10/1999 - 05/02/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance relative au projet d'intégration du TarMed dans le système d'information des établissements de la FHV;
- Procès-verbaux de séances du Comité de pilotage;
- Documents relatifs à la gestion du projet, notamment le plan directeur, des rapports comptables des frais du projet et de la documentation;
- Lettres d'informations générales de la Fédération des hôpitaux vaudois, spécifiques au projet TarMed-IS.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257742
 

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