PP 1097/828 Dossiers 1996, 1996.01.01-1996.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/828
Titre:Dossiers 1996
Dates:1er janvier 1996 - 31 décembre 1996
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:12 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Traitement de divers sinistres (accidents entre automobiles et trafic chemin de fer, incidents météorologiques, brutalité envers le personnel, vandalisme, accident avec des piétons, retards de trains ayant entraîné des frais de taxis). Enveloppe 1: janvier. Enveloppe 2: février. Enveloppe 3: mars. Enveloppe 4: avril. Enveloppe 5: mai. Enveloppe 6: juin. Enveloppe 7: juillet. Enveloppe 8: août. Enveloppe 9: septembre. Enveloppe 10: octobre. Enveloppe 11: novembre. Enveloppe 12: décembre.
Dossier particulier de 1996, voir PP 1097/1174.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257380
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises