PP 1097/494-906 Exploitation, 1904.01.01-2004.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/494-906
Titre:Exploitation
Dates:1er janvier 1904 - 31 décembre 2004
Période de création:01/01/1904 - 31/12/2004
Niveau:Série
Importance matérielle:464 enveloppes, 44 chemises, 19 reliures pour documents perforés, 9 grand format

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf les documents cotés PP 1097/793-830 et PP 1097/859.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257006
 

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