PP 1097/790-830 Interruption du trafic, retards, accidents, 1911.01.01-2011.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/790-830
Titre:Interruption du trafic, retards, accidents
Dates:1er janvier 1911 - 31 décembre 2011
Période de création:01/01/1911 - 31/12/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:110 enveloppes, 7 chemises, 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf les documents cotés PP 1097/793-830.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  accident ferroviaire (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257339
 

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