PP 1097/827 Dossiers 1995, 1995.01.01-1995.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/827
Titre:Dossiers 1995
Dates:1er janvier 1995 - 31 décembre 1995
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:11 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Traitement de divers sinistres (accidents entre automobiles et trafic chemin de fer, incidents météorologiques, brutalité envers le personnel, vandalisme, accident avec des piétons, retards de trains ayant entraîné des frais de taxis). Enveloppe 1: janvier. Enveloppe 2: mars Enveloppe 3: avril Enveloppe 4: mai Enveloppe 5: juin Enveloppe 6: juillet Enveloppe 7: août Enveloppe 8: septembre. Enveloppe 9: octobre. Enveloppe 10: novembre. Enveloppe 11: affaire durant sur l'année.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257379
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises