PP 1097/309 Année 1998, 1998.06.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/309
Titre:Année 1998
Dates:23 juin 1998
Période de création:23/06/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, procès-verbal de l'Assemblée générale pré-rempli et annoté de manière manuscrite, rapport de la direction, listes de présences des actionnaires selon leurs actions, annexe au procès-verbal, communication à l'Assemblée générale des actionnaires 1998, proposition publiée dans le "Messager des Alpes" le 4 octobre 1991 demande de parutions de l'Assemblée générale dans divers journaux, procurations, correspondance avec des banques détentrices d'actions, cartes d'entrée nominatives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256791
 

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