PP 1097/204-310 Organes de la Compagnie, 1945.01.01-1999.06.23 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/204-310
Titre:Organes de la Compagnie
Dates:1er janvier 1945 - 23 juin 1999
Période de création:01/01/1945 - 23/06/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:97 enveloppes, 11 reliures pour documents perforés et 2 chemises

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf les documents cotés PP 1097/214, PP 1097/274 et PP 1097/302-310.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256677
 

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