PP 1097/311-313 Transports publics du Chablais (avant la fusion de 1999), 1990.01.01-1995.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/311-313
Titre:Transports publics du Chablais (avant la fusion de 1999)
Dates:1er janvier 1990 - 31 décembre 1995
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 chemises, 1 reliure pour documents perforés, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Autres documents concernant la Direction des Transports publics du Chablais, voir PP 1097/1141-1142.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  TRANSPORTS PUBLICS DU CHABLAIS S.A. (Personnes\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256793
 

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