PP 1097/314-455 Finances et comptabilité, 1907.01.01-2008.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/314-455
Titre:Finances et comptabilité
Dates:1er janvier 1907 - 31 décembre 2008
Période de création:01/01/1907 - 31/12/2008
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:135 enveloppes, 24 reliures pour documents perforés, 15 chemises, 10 volumes, 4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance avec les débiteurs voir aussi PP 1097/1143.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf les documents cotés PP 1097/439-443, PP 1097/445-447 et PP 1097/450-452.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256797
 

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