PP 1097/307 Année 1996, 1996.06.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/307
Titre:Année 1996
Dates:28 juin 1996
Période de création:28/06/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ordre du jour, procès-verbal de l'Assemblée générale pré-rempli et annoté de manières manuscrite, rapport de la direction, listes de présences des actionnaires selon leurs actions, demande de parutions de l'Assemblée générale dans divers journaux, procurations, correspondance avec des banques détentrices d'actions, cartes d'entrée nominatives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256789
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises