Zone d'identification |
Cote: | PP 1097/214 |
Titre: | Années 1950 - 1959 |
Dates: | 20 décembre 1950 - 2 septembre 1959 |
Période de création: | 20/12/1950 - 03/09/1959 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 reliure pour documents perforés |
|
Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Procès-verbaux du Conseil d'administration, rangés par ordre antichronologique. Rapports de nomination des employés, rapport sur la vérification des comptes, 51e et 52e rapports du conseil d'administration présentés à l'Assemblée des actionnaires (1958-1959), allocations pour les retraités, augmentation de salaire prévue en 1952, rapport de la Direction sur la réforme des tarifs (1951), rapport de la Direction au Comité de Direction sur les revendications du personnel (1951), règlement sur les rapports de service du personnel (1950), rapport disciplinaire contre un agent du personnel, règlement pour le Conseil d'administration, le Comité de direction et le Directeur (1955) |
|
Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. |
Langue: | Français |
|
|
URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256692 |
|
Réseaux sociaux |
Partager | |
|