PP 1097/209-274 Conseil d'administration, 1945.06.01-1998.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/209-274
Titre:Conseil d'administration
Dates:1er juin 1945 - 31 décembre 1998
Période de création:01/06/1945 - 31/12/1998
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:61 enveloppes, 4 reliures pour documents perforés et 2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Des documents concernant le Conseil d'administration se trouvent sous les cotes PP 1097/1134-1137.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf les documents cotés PP 1097/214 et PP 1097/274.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  conseil d'administration (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256685
 

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