N 19/966 Fondation Randebrock, 1950.06.15-2002.12.05 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/966
Titre:Fondation Randebrock
Dates:15 juin 1950 - 5 décembre 2002
Période de création:15/06/1950 - 05/12/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Comptabilité;
- Documents administratifs relatifs à l'enregistrement officiel de la fondation;
- Copies de l'acte constitutif du 15.06.1950.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255944
 

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