N 19/965 Fondation de soutien de l'Hôpital de Montreux, 1995.02.28-2003.02.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/965
Titre:Fondation de soutien de l'Hôpital de Montreux
Dates:28 février 1995 - 12 février 2003
Période de création:28/02/1995 - 12/02/2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Rapports de gestion;
- Rapports comptables de la fondation, mais aussi de l'Hôpital de zone de Montreux et d'autres fondations de soutien de l'Hôpital Riviera;
- Statuts;
- Documents relatifs à l'enregistrement de la fondation auprès des autorités et du registre du commerce;
- Documents relatifs au portefeuille d'actions de la fondation, notamment des invitations à des assemblées générales de sociétés.

Le dossier contient aussi des documents relatifs à l'Hôpital de zone de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271791
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises