N 19/1430 Travaux sur le site de Montreux, 2005.01.31-2009.06.17 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1430
Titre:Travaux sur le site de Montreux
Dates:31 janvier 2005 - 17 juin 2009
Période de création:31/01/2005 - 17/06/2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Installations électriques (Exposé des motifs et projet de décret (EMPD));
- Balcon 3e niveau (EMPD);
- Escalier de secours et monte-lits (EMPD);
- Installations sanitaires (EMPD);
- Procès-verbaux divers;
- Procès-verbaux de l'Atelier d'architecture Pierre Vincent SA;
- Contrats d'adjudication;
- Divers - Parking.

Enveloppe (2):
- Plans cadastraux, précédemment contenus dans la rubrique "Divers - Parking".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255842
 

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