N 19/1429 Travaux sur le site de Mottex, 2004.03.24-2009.06.15 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1429
Titre:Travaux sur le site de Mottex
Dates:24 mars 2004 - 16 juin 2009
Période de création:24/03/2004 - 15/06/2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Ascenseurs - Monte-lits (Exposé des motifs et projet de décret (EMPD));
- Fenêtres (EMPD);
- Avant-toit de l'entrée (EMPD);
- Citerne O2;
- Procès-verbaux de l'architecte;
- Contrats d'adjudication;
- Divers.

Hors de ce classement, le dossier contient aussi des documents relatifs à des travaux conservatoires sur les différents sites de l'Hôpital Riviera (encadrés par un exposé des motifs et projet de décret), notamment des décomptes des coûts de construction.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255828
 

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