N 19/1231 HPR SA, 2003.12.18-2011.01.28 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1231
Titre:HPR SA
Dates:18 décembre 2003 - 28 janvier 2011
Période de création:18/12/2003 - 28/01/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Copie du contrat de mandat liant HPR SA à l'Hôpital Riviera, ainsi que cahier des charges du mandataire;
- Registre des polices d'assurances de l'Hôpital Riviera;
- Documents relatifs au mandat de HPR SA, notamment des décomptes de primes;
- Documents relatifs à l'établissement des primes, notamment des listes du personnel, rapports de statistiques d'activité et déclarations du décompte de prime.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255833
 

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