N 19/1244 Département de Gynécologie et obstétrique, 1997.11.04-2009.07.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1244
Titre:Département de Gynécologie et obstétrique
Dates:4 novembre 1997 - 3 juillet 2009
Période de création:04/11/1997 - 03/07/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, notamment concernant l'organisation et l'activité du service;
- Décomptes relatifs à la dotation en médecins assistants;
- Statistiques d'activités.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255803
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises