N 19/1418 Travaux 2005-2006 - Classeur II, 2003.07.01-2006.12.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1418
Titre:Travaux 2005-2006 - Classeur II
Dates:1er juillet 2003 - 14 décembre 2006
Période de création:01/07/2003 - 14/12/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux divers;
- Procès-verbaux de l'architecte Erice Collaud;
- Procès-verbaux de la situation des lits A et B;
- Contrats d'adjudication;
- Polices d'assurance "La Vaudoise" (RC et Travaux de construction);
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255750
 

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