N 19/1376 Classeur II, 2008.10.30-2010.05.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1376
Titre:Classeur II
Dates:30 octobre 2008 - 12 mai 2010
Période de création:30/10/2008 - 12/05/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Pénurie de personnel;
- Commission Formation du personnel;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255734
 

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