SB 162/220 Accident de la circulation survenu sur la commune d'Ormont-Dessus, 1996.11.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 162/220
Cote de gestion:T 595/1
Titre:Accident de la circulation survenu sur la commune d'Ormont-Dessus
Dates:18 novembre 1996
Période de création:18/11/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents de moins de 30 ans nécessitent l'autorisation du commandant de la Police cantonale.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Correspondance avec un croquis, voir SB 162/249
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255642
 

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