N 19/1341 Travaux 2002, 1989.10.17-2002.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1341
Titre:Travaux 2002
Dates:17 octobre 1989 - 31 décembre 2002
Période de création:17/10/1989 - 31/12/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés, 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure pour documents perforés:
- Correspondance;
- Documents relatifs aux assemblées générales et séances de l'ADIES, notamment des procès-verbaux;
- Diverses versions des statuts de l'ADIES;
- Pré-version du Schéma d'intégration du système d'information pour les hôpitaux (SISIPH).

Enveloppe:
- Fascicule "La gestion de projet", édité par l'ADIES (2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255595
 

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