N 19/1409 Fondation Bingguely-Lejeune, 1960.01.29-2002.03.13 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1409
Titre:Fondation Bingguely-Lejeune
Dates:29 janvier 1960 - 13 mars 2002
Période de création:29/01/1960 - 13/03/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Bilans comptables:
- Documents administratifs relatifs à la fondation, notamment l'acte constitutif.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255465
 

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