N 19/1300 Séances 2005-2006, 2005.01.06-2006.12.22 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1300
Titre:Séances 2005-2006
Dates:6 janvier 2005 - 22 décembre 2006
Période de création:06/01/2005 - 22/12/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de séances de coordination du secteur administratif;
- Procès-verbaux de séances du site de Montreux;
- Procès-verbaux de séances du site de Mottex;
- Procès-verbaux de séances du site de la Providence;
- Procès-verbaux de séances de coordination Mottex et la Providence;
- Procès-verbaux de séances du site du Samaritain.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255331
 

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