N 19/1301 Séances 2007-2009, 2007.01.10-2009.12.23 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1301
Titre:Séances 2007-2009
Dates:10 janvier 2007 - 23 décembre 2009
Période de création:10/01/2007 - 23/12/2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de séances de coordination du secteur administratif;
- Procès-verbaux de séances du site de Montreux;
- Procès-verbaux de séances du site de Mottex;
- Procès-verbaux de séances du site de la Providence;
- Procès-verbaux de séances de coordination Mottex et la Providence;
- Procès-verbaux de séances du site du Samaritain.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255332
 

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