N 19/1299 Séances 2003-2004, 2003.01.14-2004.12.15 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1299
Titre:Séances 2003-2004
Dates:14 janvier 2003 - 15 décembre 2004
Période de création:14/01/2003 - 15/12/2004
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de séances du site de Montreux;
- Procès-verbaux de séances du site de Mottex;
- Procès-verbaux de séances du site du Samaritain;
- Procès-verbaux de séances du site de la Providence;
- Procès-verbaux de séances de coordination du secteur administratif.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255333
 

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