N 19/1399 Fondation Rive-Neuve, 1999.11.17-2006.07.06 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1399
Titre:Fondation Rive-Neuve
Dates:17 novembre 1999 - 6 juillet 2006
Période de création:17/11/1999 - 06/07/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Copie d'un lettre du Service de la santé publique du canton de Vaud concernant le projet de construction d'un nouvel établissement Rive-Neuve II;
- 2 lettres échangées entre la Fondation Rive-Neuve et l'Hôpital Riviera;
- Descriptif de la collaboration administrative entre les deux entités mentionnées ci-dessus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255329
 

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