SB 296 Groupe Impact, 1999-2005 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 296
Titre:Groupe Impact
Dates:1999-2005
Période de création:1999 - 2005
Niveau:Fonds
Importance matérielle:Boîte
Mètres linéaires:2,84

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Groupe Impact
Historique archivistique:Les documents ont été conservés dans les bureaux du Groupe Impact pendant toute leur durée d'utilisation administrative et légale, rue Caroline 2, à Lausanne.
Modalités d'entrée:Selon les termes du calendrier de conservation, entré en vigueur le 1er septembre 2015, la préposée aux archives de l'entité, Mme Anna Terribilini, a pris contact le 26 août 2016 avec l'archiviste en charge en vue du premier versement. Le bordereau a été autorisé par le directeur des ACV et retourné le 28 octobre suivant, un jour après la livraison des documents à nos locaux.
Date d'entrée:27/10/2016

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossiers d'entretiens (1999-2005)
- Dossiers d'investigations (2000-2005)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:SB 259 Bureau de l'égalité entre les femmes et les hommes
Bibliographie:Conseil d'Etat, Vaud, "Règlement cantonal relatif à la gestion des conflits au travail et à la lutte contre le harcèlement (RCTH) du 9 décembre 2002", Lausanne, 2002.
Secrétariat d'Etat à l'économie, "Le mobbing : description et aspects légaux", Berne, SECO, 2005.
Boulahdour, Yasmina, "La gestion d'un problème public par l'Etat. L'exemple du harcèlement sexuel au travail dans les Administrations du Canton de Vaud et de la Ville de Lausanne", Université de Lausanne, Faculté des sciences sociales et politiques, 2016.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255322
 

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