N 19/1403 Correspondance 2006-2007, 1998.11.26-2008.01.03 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1403
Titre:Correspondance 2006-2007
Dates:26 novembre 1998 - 3 janvier 2008
Période de création:26/11/1998 - 03/01/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Bulletins des collaborateurs "Flash";
- Organisation faîtière nationale du monde du travail en santé (ORTRA) (Aucun document);
- Espace compétence - H+ Formation;
- Sécurité au travail.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255222
 

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