N 19/1402-1403 H+ Les Hôpitaux de Suisse, 1998.11.26-2008.01.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1402-1403
Titre:H+ Les Hôpitaux de Suisse
Dates:26 novembre 1998 - 3 janvier 2008
Période de création:26/11/1998 - 03/01/2008
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français; Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255201
 

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