N 19/1404 Projet "Hospitalisation à domicile", 1998.03.09-2000.04.05 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1404
Titre:Projet "Hospitalisation à domicile"
Dates:9 mars 1998 - 5 avril 2000
Période de création:09/03/1998 - 05/04/2000
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, notamment des demandes de paiement de salaires de personnel soignant adressées par le site du Samaritain de l'Hôpital Riviera à l'équipe de coordination du projet;
- Décomptes manuscrits de salaires;
- Documents de présentation du projet, notamment une copie du rapport final du Comité de pilotage au Conseil d'Etat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255108
 

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