N 19/1294 Commission Formation de l'Hôpital Riviera, 2005.04.05-2012.03.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1294
Titre:Commission Formation de l'Hôpital Riviera
Dates:5 avril 2005 - 19 mars 2012
Période de création:05/04/2005 - 19/03/2012
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Principes de la politique de formation et bilan;
- Comptabilité et budgets de la formation;
- Correspondance;
- Documentation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255033
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises