N 19/1356 Correspondance Août-Décembre 2000, 2000.06.21-2001.04.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1356
Titre:Correspondance Août-Décembre 2000
Dates:21 juin 2000 - 30 avril 2001
Période de création:21/06/2000 - 30/04/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255029
 

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