N 19/1279 Statistiques 2009, 2009.02.06-2010.01.05 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1279
Titre:Statistiques 2009
Dates:6 février 2009 - 5 janvier 2010
Période de création:06/02/2009 - 05/01/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Statistiques permanences (Aucun document);
- Statistiques mensuelles d'activité des sites de l'Hôpital Riviera;
- Statistiques des Activités B;
- Statistiques Maternité (Aucun document);
- Statistiques Miremont (Aucun document);
- Statistiques Riviera et Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254913
 

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