Ba 33/17 Décrets romands, 1781.03.12-1785.05.20 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ba 33/17
Cote de gestion:RM 292.100
Titre:Décrets romands
Dates:1781 mars 12 - 1785 mai 20
Période de création:12/03/1781 - 20/05/1785
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient entre autres:
- Cartes topographiques: 1782, mars 21. - Privilège accordé à Monsieur Pierre Bell, pour sa carte topographique de la grande route de Genève à Berne (t. 17, p. 499)
- Militaire: 1782, juillet 18. - Ratification de la convention conclue entre les commandants des troupes bernoises (Lentulus) et Sardes (La Maimour), rassemblées devant Genève pour la pacification de cette ville, touchant la restitution réciproque des déserteurs des 2 armées (t. 17, p. 203)
- Militaire: 1783, mai 15. - Convention entre le roi de Sardaigne et Berne touchant les indemnités à accorder aux capitaines du régiment Tscharner au Service de Sardaigne, pour les pertes qui résulteraient de la réduction de leurs compagnies au même pied que les autres régiments sardes et en dessous du pied établi par la capitulation (t. 17, p. 519

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 292.100
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RM 292.100 -0- Ba 33/17 Décrets romands, 1781.03.12-1785.05.20 (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254351
 

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