Ba 33/15 Décrets romands, 1771.12.09-1775.12.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ba 33/15
Cote de gestion:RM 292.98
RM 292.99
Titre:Décrets romands
Dates:1771 décembre 9 - 1775 décembre 29
Période de création:09/12/1771 - 29/12/1775
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient entre autres:
- Imprimerie: 1775, janvier 30. - Privilège accordé pour 10 ans à David Duret d'Etagnières, établi à Lausanne, pour imprimer une "feuille d'Avis hebdomadaire" (t. 15, p. 423)
- Militaire: 1775, août 28 et septembre 13. - Renouvellement de la Capitulation passée entre LL.EE. et le roi de Sardaigne, pour le régiment Tscharner (Capitulation détaillée. Effectifs, etc.) (t. 15, pp. 557-585, 591)
- Moulin: 1772, novembre 16. - Concession accordée à la commune de Villars-Tiercelin pour construire un autre moulin sur la Menthue, outre le moulin banal situé dans un lieu peu commode polir les ressortissants de Dommartin, Villars-Tiercelin, Chardonnay et Montaubion. (Détail de la concession) (t. 15, p. 89)
- Péages: S.d.. - Réclamation de la ville de Lausanne, sur ce que le commis des péages à Lausanne, Ouchy et Vevey, prélève le petit péage sur ses bourgeois et naturalisés (t. 15, p. 48)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Allemand; Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):- RM 292.98
- RM 292.99
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
RM 292.98 -0- Ba 33/15 Décrets romands jusqu'à la page 88, 1771.12.09-1775.12.29 (Pièce)

voir aussi:
RM 292.99 -0- Ba 33/15 Décrets romands dès la page 89, 1771.12.09-1775.12.29 (Pièce)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254349
 

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