PP 146/1076 Tirages et envois Bulletins SVMS (feuilles d'information), 1998-2007 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1076
Titre:Tirages et envois Bulletins SVMS (feuilles d'information)
Dates:1998-2007
Période de création:1998 - 2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Comprend les tarifs et factures de La Poste quant aux envois des Bulletins, les confirmations de contrôle de tirage de la publication des bulletins et les factures de Wemf et Remp (Recherches et études de média publicitaires).
Brochures publicitaires, notices explicatives de La Poste.
Brochures sur le Règlement sur la certification des tirages par la REMP/FRP en Suisse et les Prescriptions relatives au contrôle des tirages (Brochures bilingues français-allemand).
Correspondance entre ces deux organismes et la SVMS.
Voir dans Gestion administrative, Information et Communication (PP 146/1143-1148)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1253594
 

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