PP 146/1077 Immobilier, gestion de locaux, équipements et personnels, 1962-2007 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1077
Titre:Immobilier, gestion de locaux, équipements et personnels
Dates:1962-2007
Période de création:1962 - 2007
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne les contrats et courriers entre la Société pédagogique vaudoise SPV et la SVMS à propos de locaux, équipements et personnels que possède la SPV et dont dispose la SVMS contre paiements.
Pour des renseignements sur la Société pédagogique vaudoise SPV, voir dans Gestion administrative, relation avec les Associations (PP 146/1127)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1253595
 

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