PP 146/1075 Assurances, 1989-2004 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 146/1075
Titre:Assurances
Dates:1989-2004
Période de création:1989 - 2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Vaudoise Assurances, compagnie d'assurances sur la vie: contrats d'assurance vie collective, comptes de la SVMS, garantie prévoyance professionnelle LPP, contrats et règlements, imprimés vierges de la vaudoise, rapports de gestion de la fondation collective LPP Vaudoise assurance (1988-1995).
Assurances AXA: 2 dossiers Accord-cadre entre AXA et la SVMS pour ses membres concernant les assurances Automobiles, Ménage et Responsabilité civile, bâtiment d'habitation, accidents. (1999 et 2000). Courriers reçus: 1 mandat de gestion et de courtage en assurances entre la SVMS et D.A Equey R&D Insurance Risk Management (19.09.2001) et des courriers de Consilias (conseils en assurance) à propos des contrats souscrits chez AXA entre 1999 et 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire de la donatrice.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1253593
 

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