Ga 3/5 Districts d'Orbe, Oron, Payerne et Le Pays-d'Enhaut, 1801-1812 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ga 3/5
Titre:Districts d'Orbe, Oron, Payerne et Le Pays-d'Enhaut
Dates:1801-1812
Période de création:1801 - 1812
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:District d'Orbe:
- Correspondance adressée par les municipalités à la Commission de révision du Cadastre (1801-1802) et lettres du Receveur (1807-1808).
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1806).
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1807, 1812).

District d'Oron:
Correspondance adressée à la Commission de révision du Cadastre (1806-1807) et correspondance adressée par la Commission Libot à la Commission de révision du Cadastre (1802, 1805).

District de Payerne:
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1806).
- Lettres du Receveur à la Commission de révision du Cadastre (1806-1808).
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1807).

District du Pays-d'Enhaut:
- Notes de dépenses (1806-1807), rapport détaillé et le Receveur du Pays-d'Enhaut (1808).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Orbe (Suisse, district, VD) (Lieux\O)
  Oron (Suisse, district, VD) (Lieux\O)
  Payerne (Suisse, district, VD) (Lieux\P)
  Pays-d'Enhaut (Suisse, VD) (Lieux\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250527
 

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