Ga 3/4 Districts de Morges, Moudon et Nyon, 1801-1817 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ga 3/4
Titre:Districts de Morges, Moudon et Nyon
Dates:1801-1817
Période de création:1801 - 1817
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:District de Morges:
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1806-1808).
- Lettres de municipalités (1801-1803) et lettres du Receveur (1808).

District de Moudon:
- Lettres du Receveur (1806-1808) et de communes (1807) à la Commission de révision du Cadastre. Lettres du Contrôleur en chef au Contrôleur du district de Moudon (1802-1807).
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1806-1807).

District de Nyon:
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1806).
- Correspondance et rapports du Commissaire à la Commission de révision du Cadastre (1807).
- Correspondance adressée par le Commissaire Desvignes à la Commission de révision du Cadastre (1802-1803) et lettres du Receveur à la Commission de révision du Cadastre (1808, 1817).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Moudon (Suisse, district, VD) (Lieux\M)
  Nyon (Suisse, district, VD) (Lieux\N)
  Morges (Suisse, district, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1250526
 

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